Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FINE WINE
/
ART PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART PASSION
FRANCE FINE WINE (Sarl)

Numéro de dépôt :
97700751
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque ART PASSION

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FINE WINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FINE WINE domicilié(e) 4 rue Rodolphe Bruzac F 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 654 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Boissière FRANCE FINE WINE Sarl - France.

La marque ART PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700751.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PASSION est expirée depuis le 17 octobre 2007.

FRANCE FINE WINE a également déposé les autres marques suivantes : BACCHUS GARDEN


FRANCE FINE WINE (Sarl) - 4 rue Rodolphe Bruzac F 24100 BERGERAC - France - SIREN 401654538


Alain Boissière FRANCE FINE WINE Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vin d'appellation d'origine contrôlée Vin de pays Vin de cépage Vin de table Boisson à base de vin Liqueur Spiritueux